Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Poulichette
MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3825322
Date de dépôt :
21/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
21/04/2021
Poulichette de MINOTERIE PLANCHOT

Présentation de la marque Poulichette

Déposée le 21 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Poulichette » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MINOTERIE PLANCHOT domicilié(e) ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 881 494 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA domicilié(e) 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France.

La marque Poulichette a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Poulichette est expirée depuis le 21 avril 2021.

MINOTERIE PLANCHOT a également déposé les autres marques suivantes : AU MARCHÉ DU PAIN , POULICHETTE SAVEUR , Poulichette L'artisan du pain , Poulichette Bio , Maestra Le gage de la qualité , FLEURINE , PIZZALOLA , Poulichette Châtaignon , Poulichette L'artisan du pain , TRAD ROUGE


MINOTERIE PLANCHOT, Société par actions simplifiée - ZA du Charfait - 85500 - SAINT PAUL EN PAREDS - France - SIREN 444881494


JURICA - 82 Boulevard d'Angleterre, BP 323 - 85008 - LA ROCHE SUR YON Cedex - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement avec modification - Publication le 30 sept. 2011 au BOPI 2011-39

Inscription le 6 février 2018 - Constitution de gage n°728099 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-02-06

Inscription le 31 mars 2020 - Constitution de gage n°787822 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-03-31

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